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Marques déposées par la société étrangère Britax Excelsior Limited
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CLUB CLASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB CLASS
Britax Excelsior Limited société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93492296
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013

Présentation de la marque CLUB CLASS

Déposée le 16 novembre 1993 par la société étrangère Britax Excelsior Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société étrangère Britax Excelsior Limited domicilié(e) 1 Churchill Way West Andover,ROYAUME-UNI (dossier no 2247160) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE MLA/BMI/EF mk 124436 domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2247160) - 92593 - France.

La marque CLUB CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB CLASS est expirée depuis le 25 juillet 2013.

Britax Excelsior Limited a également déposé les autres marques suivantes : HIGHWAY


Britax Excelsior Limited société de droit britannique - 1 Churchill Way West Andover,ROYAUME-UNI (dossier no 2247160) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE MLA/BMI/EF mk 124436 - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2247160) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2247160 - Publication au BOPI 2003-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Ceintures de sécurité, harnais de sécurité, sièges de sécurité, appareils de retenue et de contention pour la sécurité, tous ces produits étant destinés aux véhicules automobiles ; garnissages et coussins pour sièges de voitures ; parties constitutives pour les produits susmentionnés.